Mentions légales
1. Éditeur du site
Raison sociale : [À compléter]
Forme juridique : [À compléter - ex: SARL, SAS, Auto-entrepreneur]
SIRET : [À compléter]
SIREN : [À compléter]
Capital social : [À compléter]
RCS : [À compléter - ex: Fort-de-France B XXX XXX XXX]
Numéro TVA intracommunautaire : [À compléter]
2. Coordonnées
Siège social : 617 Rue Rosalie Soleil, 97200 Fort-de-France, Martinique
Téléphone : +596 596 72 27 22
Email : [À compléter]
3. Directeur de la publication
Nom : [À compléter]
Qualité : [À compléter - ex: Gérant, Président]
4. Hébergeur
Nom : Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
Site web : https://vercel.com
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de Home Secours Martinique ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.
6. Limitation de responsabilité
Home Secours Martinique s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, Home Secours Martinique décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation :
Médiateur : [À compléter - Nom du médiateur]
Adresse : [À compléter]
Site web : [À compléter]
